Statuts de l’association Ephémère

(modification du 03/06/2016)

 

Article 1er – Association EPHEMERE

Il est fondé entre les adhérents au présent statut une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre: EPHEMERE.

Article 2 – Objet

Cette association a pour objet de réunir régulièrement amateurs et passionnés des jeux de rôles et de simulation ainsi que de promouvoir ceux-ci auprès du public.

Article 3 – Siège social

Le siège social est fixé au Centre d’animation « La Prairie », 11 avenue Albert Sorel, 14000 Caen. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ; la ratification par assemblée générale est nécessaire.

Article 4 – Admission

Pour faire partie de l’association, il faut :

  • Avoir plus de 16 ans.
  • Recevoir l’approbation du Conseil d’administration.

Artide 5 – Les membres

Sont membres, ceux qui se sont acquittés annuellement de leur droit d’adhésion.

Article 6 – Radiation

La qualité de membre se perd par : la démission, le décès ou la radiation prononcée par une décision motivée du Conseil d’administration.

Article 7 – Ressources

Les ressources de l’association comprennent:

  • Les droits d’inscription composés d’une partie pour le Centre d’animation « La Prairie » et d’une partie pour l’association EPHEMERE. Le montant de la partie des droits versés à l’association EPHEMERE est proposé par le Conseil d’administration et ratifié par une Assemblée générale.
  • Les subventions de l’Etat, des départements et des communes.
  • Les offres d’un organisme privé dans le cadre d’un partenariat pour l’organisation de manifestations, en rapport avec l’objet de l’association.
  • Les dons de personnes civiles.

Article 8 – Conseil d’administration

L’association est dirigée par un conseil d’au plus cinq membres, élus au scrutin secret ou ouvert, pour une année par l’assemblée générale ordinaire. Les membres sont rééligibles. Le Conseil d’administration choisit parmi ses membres. au scrutin secret ou ouvert, un Bureau composé de :

  • Un président, éventuellement secondé par un vice-président.
  • Un secrétaire, éventuellement secondé par un vice-secrétaire.
  • Un trésorier, éventuellement secondé par un vice-trésorier.

En cas de vacances, le Conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres jusqu’à la prochaine Assemblée générale. Nul ne peut faire partie du Conseil s’il n’est pas majeur, et s’il ne peut justifier de deux adhésions consécutives.
Le conseil d’administration peut décider d’accorder à l’unanimité une dérogation exceptionnelle à un membre non-éligible pour candidater au Conseil d’Administration.

Article 9 – Réunions

Le Conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les six mois sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas d’égalité, la décision revient au président.

Tout membre du Conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

Article 10 – Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de juin.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. Un membre peut recevoir au plus un pouvoir d’un autre membre.

Le président assisté des membres du Bureau préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association et la soumet au vote des membres présents ou représentés. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation des membres présents ou représentés.

Il est procédé après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement (au scrutin ouvert ou fermé) des membres du conseil sortant.

Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Article 11 – Assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une Assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités de l’article 10.

Artide 12 – Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d’administration qui le fait approuver par l’assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Article 13 – Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci. L’Actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du Ier juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.