Règlement Intérieur

Règlement Intérieur de l’association Éphémère

(version du 01/06/2018)

Préambule

L’association Éphémère, ci-après appelée « Éphémère », association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 et ses statuts révisés en date du 1 juin 2018, juge utile de compléter ceux-ci par le présent règlement intérieur qui précise certains points de fonctionnement pratiques.

Éphémère est ouverte à toutes les personnes âgées d’au moins 16 ans, sans discrimination d’aucune sorte. Dans le cas de personnes mineures, il est impératif qu’un responsable légal soit là à l’arrivée et au départ de l’activité.

Elle s’interdit toute attache avec un parti, un mouvement politique ou spirituel ou une confession. Lors des séances, les membres doivent s’abstenir de toute propagande à caractère politique ou religieux. Tout comportement discriminatoire ou harcèlement à l’encontre d’une personne en raison de son sexe, de son orientation sexuelle, de sa religion ou de sa couleur de peau est interdit et peut faire l’objet d’une exclusion immédiate de l’association

Conformément à l’article 23 des statuts, les membres, réunis en Assemblée Générale Extraordinaire l’ont approuvé. Ce règlement est porté à la connaissance des adhérents et visiteurs sur simple demande.

I – Adhérer à Éphémère

Éphémère est une association ouverte au public.

En s’inscrivant à l’association, chacun s’engage à respecter le présent règlement intérieur ainsi que celui de la structure accueillant l’association (ci après désignée par « structure d’accueil »).

Pour participer à ses activités, il est nécessaire de s’acquitter de la cotisation d’adhésion à Éphémère, d’un montant de 6€, et de la cotisation d’adhésion à la structure d’accueil. Cette adhésion est valable du 1er septembre au 30 septembre de l’année suivante ; la part due à Éphémère n’est pas remboursable, la part due à la structure d’accueil est régie par le règlement intérieur de cette structure. Il est possible d’assister aux activités d’Éphémère durant trois séances avant de devoir adhérer.

Chaque adhérent devra, au moment de son inscription, fournir les éléments (nom, prénom et moyen de contact valide) permettant l’enregistrement des données auprès du conseil d’administration d’Éphémère et l’informer en cours d’année des éventuelles modifications. Éphémère s’engage à ne pas communiquer les données à une tierce personne (hormis à la structure d’accueil). Ces informations serviront principalement à pouvoir convoquer les membres aux assemblées générales.

II – Le comportement de chacun

1 – Durant la réunion

Les membres et visiteurs, avant de s’inscrire sur une session de jeu de rôle ou plateau, sont invités à écouter la présentation faite par l’animateur (le meneur de jeu ou le propriétaire du jeu de plateau) proposant la session. Ils doivent ensuite décider s’ils souhaitent s’engager auprès de l’animateur en respectant les consignes de jeu que celui-ci déclare vouloir mettre en place.

L’animateur peut refuser un participant sur décision motivée et acceptée par la majorité des membres du conseil d’administration présents.

Le conseil d’administration peut introduire des restrictions sur la fréquence des campagnes, notamment celles qualifiées de « fermées ».

Certains jeux n’étant pas adaptés à un public mineur pourront faire l’objet de restrictions de la part de l’animateur.

2 – Durant les sessions de jeux

Les membres et visiteurs, réunis en petit groupe autour d’une table de jeu, sont collectivement responsables du bon déroulement de la session. Ils doivent notamment s’efforcer de ne pas nuire au plaisir de jeu des autres participants.

En cas de non respect de ce principe, chaque participant peut demander à ce qu’un participant soit exclu de la table de jeu s’il nuit au plaisir de jeu du groupe. Le reste du groupe décide alors de l’application de l’exclusion.

3 – Demande d’arbitrage

Tout membre ou visiteur ayant fait l’objet d’une mesure d’exclusion qu’il estime injustifiée peut saisir le conseil d’administration d’Éphémère pour qu’il rende un arbitrage sur la mesure d’exclusion prise.

Tout membre ou visiteur ayant participé à une session de jeu et estimant que le comportement d’un participant était particulièrement grave durant celle-ci peut saisir le conseil d’administration pour un arbitrage.

III – ARBITRAGE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

1 – Arbitrage

Le conseil d’administration, une fois saisi par un membre ou visiteur, doit entendre les participants à l’objet de la saisine et se réunit avec au moins trois de ses membres pour arbitrer la saisine. Dans le cas ou l’un des membres du conseil d’administration serait partie prenante de l’objet de la saisine, il ne pourra pas participer à l’arbitrage. Au cas ou il ne serait pas possible de réunir trois membres du conseil d’administration, un tirage au sort sera fait parmi les adhérents pour remplir les places vacantes.

Plus d’un arbitrage ne pourra être rendu pour les mêmes faits.

Le cas échéant, le conseil d’administration pourra prononcer une sanction, en motivant sa décision.

2 – Sanctions

Les sanctions pouvant être prises par le conseil d’administration sont :

  • Avertissement : le membre ou visiteur est averti que son comportement a nui au plaisir de jeu du groupe. Il lui est demandé de faire des efforts sur son comportement ;
  • Exclusion temporaire : le membre ou visiteur sera exclu des une à trois séances suivant la décision ;
  • Exclusion définitive : la procédure de radiation prévue par les statuts s’applique.

Indépendamment de l’application de toutes les décisions, les litiges dus à l’interprétation du présent règlement intérieur sont du ressort du conseil d’administration.

Toute clause du règlement intérieur contraire aux statuts serait réputée nulle et non avenue.

Toute modification au présent règlement intérieur doit faire l’objet d’une décision prise par le conseil d’administration et être validée par la majorité des membres avant d’être appliquée.